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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BALLANDE
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PAS'APA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS'APA
BALLANDE (S.A.)

Numéro de dépôt :
97709391
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
26/11/2007

Présentation de la marque PAS'APA

Déposée le 26 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BALLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « PAS'APA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALLANDE domicilié(e) 59 RUE FOREST DUCOS, 98848 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE-CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KANGOUROU SARL LYAUTEY KARINE - France.

La marque PAS'APA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS'APA est expirée depuis le 26 novembre 2007.

BALLANDE a également déposé les autres marques suivantes : PAZ'APA , Sport NC DU SPORT POUR TOUS , SPORT NC DU SPORT POUR TOUS


BALLANDE (S.A.) - 59 RUE FOREST DUCOS, 98848 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE-CALEDONIE - France


KANGOUROU SARL LYAUTEY KARINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 18 janvier 2000 - Rejet partiel n°293629 - Publication au BOPI 2000-01-18

Inscription le 18 janvier 2000 - Rejet partiel n°293601 - Publication au BOPI 2000-01-18

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Rubans.